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 Le connétable

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Estebaiy
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MessageSujet: Le connétable   Mar 25 Sep - 19:12

Charte du Connétable

En prenant ses fonctions, le Connétable s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.


Article 1 - Définition :

Le connétable est le représentant de la sécurité sur le territoire franc-comtois, sa mission est de veiller à la sécurité des institutions comtoises et des municipalités, en utilisant tous les moyens d'investigation et d'informations mis à sa disposition.

Il est membre du trio sécurité du Conseil comtal (trio composé du prévôt, du connétable et du capitaine) et il est membre de l'état-major de l'Armée comtoise, en tant qu'officier supérieur il porte ce galon


Article 2 - Nomination :

Il est nommé par le franc-comte.

Article 3 - Devoirs :

Alinéa 1. Devoirs parlementaires
- Le Connétable doit participer aux débats parlementaires et aux votes du Parlement.
- Il est soumis au secret professionnel.
- Il doit prévenir de toute absence prévue, afin de ne pas nuire au fonctionnement des services de sécurité du territoire comtois.

Alinéa 2. Gestion des renseignements généraux
- Le Connétable assure la gestion des services de renseignements généraux et fait le lien entre eux et le comté.
- Il travaille en étroite relation avec le chef des agents d'investigation dont l'identité lui demeure inconnue.

Alinéa 3. Gestion de la Sécurité
- Il a l'obligation de publier chaque jour et le plus tôt possible les états d'alerte à la Sécurité Intérieure.
- Il doit publier la liste des personnes mises en talion par la justice comtoise et la liste des armées autorisées sur le sol comtois.
- Lors des situations de crise, il peut attribuer des laissez-passer aux voyageurs après enquête de moralité.

Alinéa 4. Gestion des stocks et inventaires
- Chaque dimanche, il doit transférer dans son bureau - en totalité ou en partie - la somme que lui confie le bailli pour payer les embauches de maréchaux de la semaine*.
- Il gère aussi le stock d’armes du comté et doit donc fournir un rapport détaillé des stocks chaque semaine.
- Il peut attribuer des mandats contenant des armes.

*A noter : A tout moment au cours de la semaine, le bailli peut réapprovisionner le connétable en écus.[/justify]

Voté par le Parlement le 25 mars 1459 et publié par le Franc Comte Jontas de Valfrey le 27 mars 1459.

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Fredyanne

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MessageSujet: Re: Le connétable   Dim 30 Sep - 9:42

Ne pas oublier les services de renseignements généraux qui nous sont très utiles ,c'est à dire la FCI Very Happy
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Estebaiy
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MessageSujet: Re: Le connétable   Dim 30 Sep - 13:12

Oui c'est exact mais comme on a peu de chose sur eux je crois que le nouveau apprendra sur le terrain il faut savoir que la FCI est dirigé par EON qui lui est choisit par le Franc-comte et ça peut être n'importe qui en FC. (c'est un genre de service secret la FCI).

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